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ÉDITEUR DU SITE

L’entreprise REINES EN SCÈNE est un Entrepreneur individuel, immatriculée – N° SIRET 91370981200014– N° TVA intracommunautaire FR46913709812, dont le siège social est 1034 route des Moulins, 24230 Montazeau édite le site www.reines-en-scene.fr.

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Le directeur de la publication est SANDRINE VARLET-GAZÉ : 

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• Sur support papier : (i) le droit d’imprimer, faire imprimer, et reproduire tout ou partie des articles et/ou des commentaires sur tout support imprimé existant ou à venir, notamment en édition de librairie, format poche, de luxe, par voie de presse (journaux, revues et magazines), sous forme intégrale, de recueil, condensée, abrégée, séparément ou réuni avec d’autres articles d’auteurs tiers, ou avec d’autres contenus, (ii) le droit de reproduire sur tout support tels que notamment des brochures, plaquettes, prospectus, flyers, cartes postales, cartons d’invitation, carnets, sur tout article de papèterie.
• Le droit d’enregistrer tout ou partie de l’article ou du commentaire à titre de marque dans toute classe, de l’exploiter et de la céder.

Le droit de représentation, qui comporte:

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• Le droit de diffuser ou faire diffuser les articles par tout moyen de télécommunication, radio, satellite, télévision ou câble.
• Le droit de représenter les articles ou commentaires dans toute manifestation publique, festival, manifestation culturelle, professionnelle, d’information ou de promotion et de publicité.

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• Le droit d’adapter et de modifier les articles, en tout ou en partie, et, notamment, de réaliser toutes formes de déclinaison de l’article, tout arrangement de couleurs, sur tous formats, par tous procédés techniques et sur tous supports
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